Déposée le 10 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONFO SCOOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA FRANCE domicilié(e) 80 boulevard du Mandinet,
77185 Lognes - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 819 409 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI,
M. PIGEAUX Fabrice domicilié(e) 49 avenue des Champs- Elysées,
75008 Paris - France.
La marque CONFO SCOOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFORAMA FRANCE, société anonyme - 80 boulevard du Mandinet,
77185 Lognes - France - SIREN 414819409
SANTARELLI,
M. PIGEAUX Fabrice - 49 avenue des Champs- Elysées,
75008 Paris - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 22 août 2011 - Concession de licence n°556064 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22
Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800430 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04
Inscription le 12 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806802 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2020 n°2765765 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-27
Appareils d'éclairage, lampes de poche, lampes de bureau, lampadaires, lustres.
Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, roulettes pour meubles (non métalliques).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes pour le ménage ou la cuisine ; vases ; boîtes à thé ; bougeoirs ; récipients en verre ; carafes.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de lit, couvertures de lit, dessus de lit, protège matelas, housses de couettes, housse d'oreillers, protège traversin ; linge de maison ; housses pour coussins ; plaids ; linge de table (en matières textiles), nappes, serviettes de table en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; voilages, rideaux.
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
Publicité ; distribution de prospectus, organisation de campagnes publicitaires ; service de vente au détail des produits énumérés ci-après : appareils d'éclairage, lampes de poche, lampes de bureau, lampadaires, lustres ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes pour le ménage ou la cuisine ; vases ; boîtes à thé ; bougeoirs ; récipients en verre ; carafes ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de lit, couvertures de lit, dessus de lit, protège matelas, housses de couettes, housse d'oreillers, protège traversin ; linge de maison ; housses pour coussins ; plaids ; linge de table (en matières textiles), nappes, serviettes de table en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; voilages, rideaux ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
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